Conseil Municipal du 14 décembre 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1REPRISE EN GESTION DIRECTE PAR LA VILLE DES ACTIVITES ASSUREES PAR L'ASSOCIATION CHELLES CONTACT - Délibération
2INTERCOMMUNALITE - BUDGET ANNEXE ATELIERS LOCATIFS - TRANSFERTS DE COMPETENCE DU 1ER JANVIER 2005 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MARNE ET CHANTEREINE - REGULARISATION D'OPERATIONS BUDGETAIRES ET DECISION MODIFICATIVE N°1 - Délibération
3FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2006 - VILLE - Délibération
4FINANCES - DECISION MODIFICATIVE VILLE N° 1 - EXERCICE 2005 - Délibération
5FINANCES - AVANCES SUR SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES - Délibération
6FINANCES - TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX 2006 - Délibération
7FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDEE A L'ASSOCIATION «THEATRE DES CHELLES» - Délibération
8FINANCES - ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES A LA DEMANDE DU TRESOR PUBLIC DE CHELLES - Délibération
9FINANCES - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD APPLIQUEES SUR LE MONTANT DES TAXES D'URBANISME A UN ADMINISTRE CHELLOIS - Délibération
10ENVIRONNEMENT URBAIN - TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2006-2008 - ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération
11ENVIRONNEMENT URBAIN - PROGRAMME DE PLANTATION D'ARBRES D'ALIGNEMENT SUR DIFFERENTES VOIES DE LA COMMUNE - REALISATION DES TRAVAUX DE LA TROISIEME TRANCHE - ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération
12ENVIRONNEMENT URBAIN - CONVENTION DE VOIRIE AVEC LE GROUPE France PIERRE 2 POUR LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER «LE CALYPSO» AU 1/5 RUE DU DOCTEUR BLANCHET / ANGLE AVENUE DU MARECHAL FOCH - Délibération
13BATIMENTS - MARCHÉ DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX - ATTRIBUTION DES MARCHÉS - Délibération
14BATIMENTS - MARCHÉ DE FOURNITURES TECHNIQUES DESTINEES A L'USAGE DES SERVICES MUNICIPAUX - ATTIBUTION DU MARCHE A LA SOCIETE SFCOP FICOP - LOT N°6 SUITE AU DESISTEMENT DE LA SOCIETE GREGOIRE - Délibération
15ENVIRONNEMENT URBAIN - DECISION DE CLASSEMENT DEFINITIF DE PLUSIEURS PARCELLES DU DOMAINE DU MONTS CHALATS DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - Délibération
16ENVIRONNEMENT URBAIN - DENOMINATION D'UNE VOIE NOUVELLE DANS LE QUARTIER DE L'AULNOY - Délibération
17TRANSPORT/STATIONNEMENT : PARKING DE LA GARE - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION TARIFAIRE PORTANT SUR LES ABONNEMENTS ET RENOUVELLEMENT DE CONVENTION POUR 2006 - Délibération
18ASSURANCES - APPROBATION DU CONTRAT APRES PROCEDURE NEGOCIEE SUITE A APPEL D'OFFRES INFRUCTUEUX - PREVOYANCE DU PERSONNEL - Délibération
19COMMANDE PUBLIQUE - APPROBATION D'UN AVENANT AU MARCHE 11/03 «FOURNITURES ADMINISTRATIVES» - LOT 5 / TONER FAX - Délibération
20JEUNESSE - SKATE PARK - RENOUVELLEMENT DE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TRIBE ORGANISATION - Délibération
21ENSEIGNEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL GENERAL POUR LA CLISS 4 DE L'ECOLE DES ARCADES (CLASSE D'HANDICAPES MOTEURS) - Délibération
22ENSEIGNEMENT - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE CHELLES AUX FRAIS DE SCOLARITE D'UN ENFANT CHELLOIS SOUFFRANT D'UN HANDICAP ET SCOLARISE A L'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF DU CESAP DE MEAUX - Délibération
23ENSEIGNEMENT - TRANSPORTS SCOLAIRES - APPROBATION D'UN CONTRAT - Délibération
24RESTAURATION MUNICIPALE - CONVENTIONS AVEC LE MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES ET LA SOCIETE STBC POUR L'ACCUEIL DES AGENTS AU SELF MUNICIPAL - Délibération
25RESTAURATION MUNICIPALE - FIXATION DU PRIX DU REPAS STAGIAIRE DES COMMUNES EXTERIEURES AU SELF MUNICIPAL - Délibération
26COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
27MOTION SUR LES CONSEQUENCES DES RECENTES VIOLENCES URBAINES SUR LES CONDITIONS D'ASSURANCE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - Délibération
IDIRECTION DES AFFAIRES GENERALES - Délibération
IIDIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Délibération
IIIDIRECTION DES TRANSPORTS - Délibération
IVDIRECTION DE LA VIE SPORTIVE - Délibération
VDIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES - Délibération
VIDIRECTION DE LA JEUNESSE - Délibération
VIIDIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - Délibération